L'ASSOCIATION
L’association "Smil'Hit Vendée" crée en 2021 est
déclarée en préfecture de Vendée sous le N°
SIREN 894 174 150 code APE 913E.
C’est une association de la loi du 1er juillet 1901
dont l’intérêt est la mise en commun permanente d’activités de
communication dans le but de développer des liens sociaux à
travers l’information, la distraction et la culture.
Le siège de Smil'Hit Vendée : 24 Rue des Sarcelles - 85500 Les Herbiers
Les studios de Smil'Hit Vendée : 7 Rue des Roitelets - 85130 Les Landes Genusson
Extrait des statuts
DENOMINATION :
Il est constitué l’association dite « Smil'Hit Vendée » (association d’unions médiatiques), fondée Février 2021, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret d’application du 16 août 1901. Elle a son siège social aux HERBIERS (Vendée). Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration, décision ratifiée par la prochaine assemblée générale. La durée de l’association est limitée à 99 ans.
BUT :
L’association Smil'Hit Vendée a pour but le développement et la promotion de la culture et de l’information sous toutes ses formes, afin de les rendre accessibles au plus grand nombre de citoyens.
MOYENS D’ACTION :
Accès et/ou création de supports médiatiques et de supports de communications
Promotion et\ou organisation de manifestations socioculturelles
Mise à disposition d’un centre de communication audiovisuel et internet
Aujourd’hui, la webradio devient légale, nous avons : Fait 1 déclaration d’existence auprès du CSA en tant que "Webradio Associative" ; afin d’avoir une récépissé de déclaration délivré par le CSA
Signature des contrats avec les ayants droits d’auteurs depuis juillet 2007 : SaCem, SCPP, SCPPF
